Cet article regroupe des infos sur le conseil métropolitain qui dépassent en portée le rapport sur le conseil où le document a été approuvé, ce qui peut vous permettre de le retrouver plus rapidement :
- le contrat de baie (03/23),
- le rapport d’orientation budgétaire 2023 (de la ville de Toulon),
- le projet de BHNS,
- le PCAET – Plan Climat Air-Energie (09/22),
- le rapport d’activité 2021 de la métropole (09/22),
- le schéma directeur énergies (09/22),
- le programme pour les déchets,
- le projet NPNRU (renouvellement urbain) (02/22),
- le contrat de transition écologique 2021-2026 (02/22),
- le rapport pour l’accessibilité (01/22)
- le guide des compétences 2020 de TPM
classés du plus récent sur le site au plus ancien…
RAPPORT-ANNUEL-2020-Commission-intercommunale-pour-laccessibilité-27012022V2 (document Word)
Télécharger
Télécharger
Merci de partager :
