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Infos sur le conseil métropolitain

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Cet article regroupe des infos sur le conseil métropolitain qui dépassent en portée le rapport sur le conseil où le document a été approuvé, ce qui peut vous permettre de le retrouver plus rapidement :

  • le contrat de baie (03/23), 
  • le rapport d’orientation budgétaire 2023 (de la ville de Toulon), 
  • le projet de BHNS, 
  • le PCAET – Plan Climat Air-Energie (09/22),
  • le rapport d’activité 2021 de la métropole (09/22), 
  • le schéma directeur énergies (09/22), 
  • le programme pour les déchets, 
  • le projet NPNRU (renouvellement urbain) (02/22), 
  • le contrat de transition écologique 2021-2026 (02/22), 
  • le rapport pour l’accessibilité (01/22)
  • le guide des compétences 2020 de TPM

classés du plus récent sur le site au plus ancien…

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